Le principe de fonctionnement d’un assainissement non collectif

Une installation d’assainissement non collectif désigne toute installation d’assainissement assurant la collecte, le transport, le traitement et l’évacuation de l’ensemble des eaux usées domestiques (à l’exception des eaux pluviales).

La collecte et le transport des eaux usées en sortie d’habitation sont réalisés d’une part par des dispositifs de collecte (regard…), puis par des canalisations ;

Le traitement des eaux usées est réalisé soit par le sol en place, ou par un sol reconstitué à l’aval d’une fosse sceptique toutes eaux, soit par un dispositif de traitement agréé par les ministères de la Santé et de l’Ecologie.

L’évacuation des eaux usées domestiques traitées est réalisée en priorité par infiltration dans le sol ou irrigation souterraine soumise à condition et à défaut, après autorisation, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel (cours d’eau…).